Conditions d'utilisation

Droits d’auteur: Office fédéral du sport OFSPO, 2010

Les informations que recèlent sur www.mobilesport.ch sont mises à la disposition du public. Le téléchargement ou la copie de textes, d’illustrations, de photographies ou d’autres données n’entraîne aucun transfert de droits sur les contenus.

Les droits d’auteur et tous les autres droits liés aux textes, illustrations, photographies et autres données placés sur le site www.mobilesport.ch sont leur propriété exclusive ou celle des détenteurs expressément cités. Toute reproduction est subordonnée à l’autorisation écrite préalable du détenteur des droits.

Responsabilité

Malgré la grande attention qu’elles portent à la justesse des informations diffusées sur ce site, les autorités fédérales ne peuvent endosser aucune responsabilité quant à la fidélité, à l’exactitude, à l’actualité, à la fiabilité et à l’intégralité de ces informations.

Les autorités fédérales se réservent expressément le droit de modifier en partie ou en totalité le contenu de ce site, de le supprimer ou d’en suspendre temporairement la diffusion, et ce à tout moment et sans avertissement préalable.

Les autorités fédérales ne sauraient être tenues pour responsables des dommages matériels ou immatériels qui pourraient être causés par l’accès aux informations diffusées ou par leur utilisation ou non-utilisation, par le mauvais usage de la connexion ou par des problèmes techniques.

Envois

L’envoi spontané de textes et d’illustrations (manuscrits, courrier des lecteurs, supports de données, photographies, etc.) implique que l’auteur donne son accord à une éventuelle publication sur www.mobilesport.ch. L’OFSPO se réserve le droit de raccourcir ou de modifier le texte original.

En cas de publication, l’OFSPO ne garantit pas la véracité, ni l’exactitude, ni l’actualité, ni la fiabilité, ni la compréhensibilité des textes et des illustrations envoyés. Les textes et illustrations envoyés spontanément ne sont pas indemnisés, même s’ils sont publiés sur www.mobilesport.ch. Le matériel envoyé ne sera pas retourné ni conservé.

Renvois et liens

Les renvois et liens vers d’autres sites Internet ne sont pas de la responsabilité des autorités fédérales. L’accès à ces sites et leur utilisation se font aux risques des utilisateurs. Les autorités fédérales déclarent expressément qu’elles n’ont aucune influence sur la forme, le contenu et les offres des sites auxquels elles renvoient. Les informations et services offerts par ces sites sont entièrement de la responsabilité de leurs auteurs.

Les autorités fédérales rejettent toute responsabilité pour de tels sites Internet.

Protection des données

L’art. 13 de la Constitution fédérale et les dispositions légales de la Confédération suisse sur la protection des données disposent que toute personne a droit à la protection de sa sphère privée ainsi qu’à la protection contre l’emploi abusif des données qui la concernent. Les autorités fédérales observent strictement ces dispositions. Les données personnelles sont traitées de façon parfaitement confidentielle et ne sont ni vendues, ni transmises à des tiers.

Nous nous efforçons, en collaboration étroite avec nos hébergeurs, de protéger au mieux possible nos banques de données des intrusions externes, des pertes, du mauvais usage et de la falsification.

Commentaires

Vos commentaires sont les bienvenus, à condition toutefois qu’ils soient pertinents, objectifs et bienveillants! mobilesport.ch décline toute responsabilité en ce qui concerne les rétroliens ou les liens figurant dans les commentaires. Nous vous informons, par ailleurs, que nous supprimons les commentaires blessants, à caractère publicitaire ou contenant des informations illégales.

Droit d‘auteur

Les droits de reproduction concernant les contenus publiés appartiennent à mobilesport.ch. Les contenus peuvent être repris, même sous la forme d’extraits, uniquement à des fins non commerciales et doivent porter au moins la mention suivante «Source: www.mobilesport.ch». La présentation de ce site internet dans des frames étrangères est soumise à autorisation préalable. Les contenus sont publiés sous licence Creative Commons Suisse.

Licence: Namensnennung-NichtKommerziell-Weitergabe unter gleichen Bedingungen 2.5 Schweiz (CC BY-NC-SA 2.5) (seulement en allemand)

Google Analytics

Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. («Google»). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Ces données permettent aux autorités fédérales de procéder à des évaluations statistiques anonymisées, afin de reconnaître des tendances servant à améliorer l’offre. Selon la loi fédérale sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT) il existe une obligation légale de conserver durant au moins six mois les données de connexion.